Valorisation socio-économique de la morbidité routière (Projets Vasem et M-Vasem)

L’approche actuelle de la comptabilisation des coûts de l’insécurité routière repose sur l’utilisation de valeurs tutélaires. La valeur statistique de la vie humaine a fait l’objet de nombreux travaux à l’international et les valeurs retenues pour la France reposent sur ces analyses (rapports Boiteux 1 et 2, Quinet, directives ministérielles). A l’inverse la valeur prise pour la morbidité est un simple pourcentage de la valeur précédente, retenu sans aucune justification sérieuse, selon Luc Baumstark, un des membres du groupe Quinet. Cette question fait également partie des enjeux majeurs de l’Union Européenne ; par exemple, le projet SafetyCube, aborde cette question dans le Workpackage 7 sur le blessé grave, comme évoqué ci-avant. Diverses approches sont proposées mais nécessitent d’être validées et approfondies en France, où le Registre des victimes de la circulation donne une opportunité qui existe peu dans les autres pays pour ce type d’évaluation.

Un premier travail ciblé sur la morbidité grave (MAIS3+) a été fait dans le cadre du projet européen SafetyCube. Cela a été possible grâce à la définition d’une première matrice de passage entre les types de blessures recueillies dans le Registre du Rhône (codage AIS) et des regroupements de types de traumatismes définis à partir du codage international des maladies (CIM) dans ses versions 9 ou 10.

En 2017-2018, dans le cadre du projet Vasem, le coût humain et le coût hospitalier des blessés de la route hospitalisés en court séjour ont été estimés à partir du PMSI, de l’étude nationale des coûts (ENC) et de l’estimation du nombre de blessés de la route faite à partir du Registre et des BAAC. Ainsi, le coût moyen d’hospitalisation en court séjour a, par exemple, été estimé en 2013 à 2 242 euros et 10 338 euros respectivement pour le blessé léger (MAIS2-) et le blessé grave (MAIS3+). Le coût humain annuel actualisé a quant à lui été estimé à 80 000 euros pour le blessé léger hospitalisé et 179 000 euros pour le blessé grave hospitalisé. En 2019, les travaux menés dans M-Vasem consisteront à :

  • A l’aide du Registre, compléter l’estimation du coût humain en tenant compte des blessés admis dans un département d’urgence sans être hospitalisé ;
  • Affiner et étendre le calcul des coûts médicaux, aux blessés légers hospitalisés et non hospitalisés, en intégrant les coûts des soins de suite, mais également les surcoûts de dépenses de santé constatées après un accident ;
  • Proposer une méthode d’estimation des pertes de production ;
  • Réaliser une enquête auprès des acteurs concernés pour affiner les coûts administratifs et matériels.